Geneviève Dufour
Professeure adjointe
______________________________________________
Domaines
- Droit international économique
- Droit international public
- Droit des biotechnologies
- Sciences et droit
Formation
- LL.B. (UQÀM)
- LL.M. (UQÀM)
- Doctorat en droit (Paris XI - Paris-Sud)
Notes biographiques
Geneviève Dufour est membre du Barreau du Québec depuis 2002 et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2008.
Elle a complété une maîtrise en droit international public à l’UQAM sous la direction de la professeure Katia Boustany, avec la rédaction d’un mémoire intitulé La déclaration de l’OIT relative aux droits et principes fondamentaux du travail : nature et portée en droit international. En mars 2009, elle a soutenu avec la mention «très honorable» une thèse de doctorat intitulée Le commerce international des OGM dans le cadre de l'OMC : Analyse de la marge de manœuvre réglementaire des États en matière sanitaire et environnementale au regard des Accords SPS, OTC et du GATT, rédigée sous la co-direction des professeurs Daniel Dormoy de l'Université Paris XI (Paris-Sud) et François Crépeau de l’Université McGill parue chez Bruylant en 2011, avec préface de Gabrielle Marceau. Elle a également suivi différentes formations complémentaires, incluant une formation en droit pénal international desservie par l’Association internationale des avocats de la défense, une session à titre de boursière à l'Académie de droit international de La Haye et un diplôme en droit des réfugiés du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés et de l'Université Montpellier I.
Au cours de ses études de baccalauréat, elle a participé à deux concours de plaidoirie en droit international. Lors du Concours Jean-Pictet, elle a été demi-finaliste à l’épreuve internationale de Malte alors qu’au Concours Charles-Rousseau, elle a remporté la finale nationale et la deuxième place à la finale internationale qui s’est tenue à Paris. De plus, elle a obtenu le prix de la troisième meilleure plaideuse et du troisième meilleur mémoire. Quelques années plus tard, sous sa direction comme entraîneur de l’UQAM au Concours Charles-Rousseau, son équipe a remporté trois années de suite le grand prix Charles-Rousseau, en plus d’accumuler des prix de plaidoirie et de mémoire.
Dans le domaine de la recherche, la professeure Dufour a assumé la responsabilité de nombreux projets, y compris la direction et la rédaction en chef de la Revue québécoise de droit international, ainsi que l’organisation de multiples colloques ou conférences. Elle a dirigé la publication d’études à la mémoire de la professeure Katia Boustany et a dirigé un ouvrage collectif célébrant les 10 ans de l’Association internationale des avocats de la défense, paru aux éditions de la Revue québécoise de droit international en 2010. Elle est vice-présidente de la Société québécoise de droit international, vice-présidente du Réseau francophone de droit international, membre du Conseil d’administration de l’Association des avocats hors Québec, membre du Comité de direction de la Revue québécoise de droit international et membre du Centre d’études en droit économique de la Faculté de droit de l’Université Laval. Elle écrit fréquemment des articles touchant au droit international économique pour le magazine Premières en affaires.
Activités de recherche - liste sélective
Ouvrages
G. Dufour, Les OGM et l’OMC : Analyse des Accords SPS, OTC et du GATT, Bruxelles, Bruylant, 2011, 616 pages.
G. Dufour et N. Kost-de-Sèvre, Droit international économique : Notes et documents, Montréal, Lexis Nexis, 2008.
Chapitres d'ouvrage
G. Dufour, «L’interdiction d’importer des produits fabriqués par des enfants au regard des règles de l’OMC : du free trade au fair trade», dans V. Fortier et S. Lebel-Grenier, Rencontres juridiques Montpellier – Sherbrooke : La vulnérabilité et le droit, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2010, p. 45.
G. Dufour, «Le pouvoir du Conseil de sécurité d'imposer des sanctions économiques au titre de l'article 41 de la Charte de l'ONU», dans Fady Fadel et Cynthia Eid (Dir.), Le Liban au Conseil de sécurité, Nouvel Acteur, Ancien sujet, 2010, Bruxelles, Bruylant, pp. 74-99.
G. Dufour, «Les OGM à l’OMC : Résumé critique du rapport du Groupe spécial dans l’affaire CE – Produits biotechnologiques» (2007) Hors-série RQDI 281.
Articles
G. Dufour, R. Ouellet et P. Breault, «Chronique de l'Organe de règlement des différends de l'OMC 2008» (2009) 21 :1 RQDI 415-460.
G. Dufour et P. Breault, «Chronique de l'Organe de règlement des différends de l'OMC 2007» (2008)20 :1RQDI 427-456.
G. Dufour, « recension de Francesco Francioni et Tullio Scovazzi, Biotechnology and International Law, Oxford, Hart, 2006 », (2007) 20 :1 RQDI 463-470.
G. Dufour, O. Barsalou et P. Mackay, «La mutation de l’État de droit et de ses fondements démocratiques dans le contexte de la libéralisation des échanges : Codex alimentarius et droit transnational», (2006) 47:3 Les Cahiers de droit 475.
M. Sassoli, A. Bouvier, T. de Saint-Maurice (coll.) et G. Dufour (ass.), Un droit dans la guerre, Genève, CICR, 2003, 2084 p. Aussi traduit en Serbo-croate en 2003 : «Kako Pravo Stiti U Ratu?».
G. Dufour, «La défense d’ordres supérieurs existe-t-elle vraiment?» (2000) 840 Revue internationale de la Croix-Rouge 969.
G. Dufour et A. Morin, «Le renvoi sur la sécession du Québec : Critique de l’approche de la Cour suprême en droit international», (1999) 12 :2 Revue québécoise de droit international 175.
G. Dufour et W. A. Schabas (Dir.), «Congrès mondial sur le 50e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme», (1998) 11 :2 Revue québécoise de droit international.
Articles courts
G. Dufour, «De l’indignation à une l’avènement d’un système économique mondial repensé», Décembre 2011, pp. 14 et 15.
G. Dufour, «La bioprospection en haute mer : une mine d’or de molécules», Été 2011, vol 4 :4, Premières en affaires, p. 15.
G. Dufour, «Le marché du textile et la libéralisation des échanges : du commerce ouvert au commerce équitable», Été 2010, vol. 3 :4, Premières en affaires, p. 24.
G. Dufour, «Les diamants : des cailloux bien controversés», Hiver 2009-2010, vol. 3 :2, Premières en affaires, p. 22.
G. Dufour, «Une crise mondiale exige une solution mondiale!», Automne 2009, vol. 3 :1, Premières en Affaires, pp. 24-25.
G. Dufour, «Les phoques, la science et l’OMC», Le Devoir, 31 juillet 2009, A9.
G. Dufour, «Lorsque le réchauffement planétaire donne lieu à des possibilités d’affaires!», Printemps 2009, vol 2 :3, Premières en affaires, p. 30.
G. Dufour, «Amiante chrysotile : Le Canada doit agir de manière responsable», Le Devoir, 4 novembre 2008, A9.
Communications
«L’OMC et le développement durable : la lettre et l’esprit», Colloque du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 4 novembre 2011.
«Le rôle de la science dans l’établissement de la responsabilité à l’OMC», Colloque OMC et responsabilité, Université de Nice Sophia Antipolis, 24 juin 2011.
«La force obligatoire du droit international en droit national», Troisième congrès de l’Association des Hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français (AHJUCAF), 21 et 22 juin 2010, Ottawa.
«Le pouvoir du Conseil de sécurité d’imposer des sanctions économiques au titre de l’article 41 de la Charte de l’ONU», Colloque organisé par l’Université Antonine, Le Liban au Conseil de sécurité : Nouvel acteur, ancien sujet, 2 décembre 2009, Beyrouth.
«The Role of Regional/Sub-Regional Organization under the Wolrd Trade Organization», Colloque organisé par l’ambassade de la République d’Indonésie à Beyrouth. The Role of Regional and Sub-Regional Organizations in the Maintenance of the International Peace, Development and Security. 4 décembre 2009, Beyrouth.
Présidente de la séance, «Le développement de la justice pénale internationale : Obstacle ou rendort au cadre multilatéral de sécurité collective?», Congrès annuel du Conseil canadien de droit international, 15 octobre 2009, Ottawa.
«Restreindre le commerce des OGM au regard des règles de l’OMC : Limite au commerce ou réponse légitime aux préoccupations citoyennes?», Colloque Pertinence et impertinence des droits de l’Homme au XXIe siècle, 7 et 8 septembre 2009.
«Commerce international et droit de l’Homme», Campus européen d’été, Montpellier, 4 septembre 2009.
«L’interdiction d’importer des produits fabriqués par des enfants au regard des règles de l’OMC : du free trade au fair trade», Colloque Montpellier – Sherbrooke, 28–29 mai 2009.
«La normalisation internationale, le cas du Codex alimentarius», Congrès APDQ, 17-19 avril 2009.
«Le Pacte mondial des Nations Unies et les multinationales comme nouvelle figure du droit international public» : Congrès annuel du Conseil canadien de droit international, octobre 2008.
«L’affaire Brésil – Pneumatiques réchapés : vers une reformulation du test du paragraphe introductif de l’article XXb) du GATT» : Ateliers du Centre d’études en droit économique de la Faculté de droit de l’Université Laval, novembre 2007.
«L’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l’OMC» : Séminaire de maîtrise en Common Law et droit transnational à l’Université de Sherbrooke, juin 2007.
«Le début et la fin de l’occupation militaire : Genèse d’un concept aux visages multiples» : Conférencière invitée dans le cadre du premier Colloque du Réseau francophone de droit international, Genève, mai 2004.
Coordonnées
819 821-8000, poste 65482 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Genevieve.Dufour2@USherbrooke.ca
Bureau A9-253 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
