Daniel Proulx
Professeur titulaire
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Domaines
- Droit constitutionnel
- Droits et libertés
Formation
- LL.L. (Sherbrooke)
- LL.M. (Montréal)
Notes biographiques
Daniel Proulx est membre du Barreau du Québec depuis 1978 et professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2004.
Il s’intéresse particulièrement au droit à l’égalité et droit linguistique. Professeur à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa (Section de droit civil) de 1980 à 2004, où il y a occupé plusieurs postes de gestion, il est doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis le 1er juillet 2004.
Il a été le lauréat du Concours juridique 1995 de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie monographie, pour la publication de l'ouvrage intitulé La discrimination dans l'emploi : les moyens de défense selon la Charte québécoise et la Loi canadienne sur les droits de la personne. La qualité de ses publications dans son domaine de spécialisation a été reconnue par plusieurs organismes subventionnaires, dont le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada et la Fondation du Barreau du Québec.
Il a dirigé, avec William Pentney, l'Annuaire canadien des droits de la personne/Canadian Human Rights Yearbook de 1984 à 1990. Il a été membre du Tribunal canadien des droits de la personne de 1989 à 1992 et de 1994 à 1998 et président de l'Association des professeurs de droit du Québec en 1985-1986. Il est régulièrement invité à enseigner et à prononcer des conférences au Canada et en Europe et à offrir des formations en matière de droits et libertés à divers publics, dont les membres de la magistrature et les cadres de la fonction publique. Il agit également à titre d'expert-conseil pour diverses agences gouvernementales. Il intervient régulièrement dans les médias où il est appelé à présenter des analyses juridiques destinées au grand public en matière constitutionnelle.
Activités de recherche - liste sélective
Ouvrage
Daniel Proulx, La discrimination dans l'emploi : les moyens de défense selon la Charte québécoise et la Loi canadienne sur les droits de la personne, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1993, 189 p.
Articles, chapitres dans un ouvrage collectif
Daniel Proulx, «L’arrêt Kapp : l’interprétation du par. 15(1) de la Charte (enfin) recentrée sur son objet égalitaire de non-discrimination» dans D.A. Wright et A.M. Dodek, dir., Public Law at the McLachlin Court : The First Decade, Toronto, Irwin Law, 2011, 277-302.
Daniel Proulx, «La dignité : élément essentiel de l’égalité ou cheval de Troie?», dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Les 25 ans de la Charte canadienne des droits et libertés, éd. Y. Blais, 2007, p. 95-121.
Daniel Proulx, «Les droits linguistiques au Canada : un nouveau paradigme», dans Pierre Noreau et José Woehrling (dir.), Appartenances, institutions et citoyenneté, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2005, 259-280.
Daniel Proulx, «Le concept de dignité et son usage en contexte de discrimination : deux Chartes, deux modèles», (2003) Revue du Barreau du Québec (numéro spécial) 485-542.
Daniel Proulx, «Atelier sur la norme d'égalité en milieu de travail», dans Guylaine Vallée et al. (dir.), Le droit à l'égalité : les tribunaux d'arbitrage et le Tribunal des droits de la personne, Montréal, Éditions Thémis, 2001, 109-119.
Daniel Proulx, «Les droits à l'égalité revus et corrigés par la Cour suprême du Canada dans l'arrêt Law : un pas en avant ou un pas en arrière?», (2001) 61 R. du B. 185-280.
Daniel Proulx, «La Modification constitutionnelle de 1997 relative aux structures scolaires au Québec : une mesure opportune et juridiquement solide», (1998) 58 R. du B. 41-94.
Daniel Proulx, «La discrimination fondée sur le handicap : étude comparée de la Charte québécoise», (1996) 56 R. du B. 317-436.
Daniel Proulx, Chronique de jurisprudence : «L'accommodement raisonnable, cet incompris : commentaire de l'arrêt Large c. Stratford», (1995-96) 41 R.D. McGill 669-709.
Daniel Proulx, «Les arrêts Dickason et Renaud ou la redéfinition des rapports hiérarchiques entre les lois sur les droits de la personne et les conventions collectives de travail», dans Denis Nadeau et Benoît Pelletier (dir.), Relation d'emploi et droits de la personne : évolution et tensions!, Actes du colloque de la faculté de droit de l'Université d'Ottawa, tenu le 12 mars 1993, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1994, 181-196.
Daniel Proulx, «La Constitution canadienne et la protection des droits linguistiques», (1992) 11 Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme 281-319.
Daniel Proulx, «La norme québécoise d'égalité dérape en Cour suprême : commentaire des arrêts Forget, Devine et Ford», (1990) 24 R.J.T. 375-395.
Daniel Proulx, «Les valeurs et intérêts protégés par l’égalité», dans G.-A. BEAUDOIN (dir.), Vues canadiennes et européennes des droits et libertés, éd.Yvon Blais, 1989, 61-71.
Daniel Proulx, «L'égalité en droit comparé et en droit canadien depuis l'arrêt Andrews», dans G.-A. BEAUDOIN (dir.), Vues canadiennes et européennes sur les droits et libertés, éd. Y. Blais, 1989, 145-164.
Daniel Proulx, «Le défi de l'égalité et la Charte canadienne des droits», (1988) 48 R. du B. 633-685.
Daniel Proulx, «L'objet des droits constitutionnels à l'égalité», (1988) 29 C. de D. 567-598.
Daniel Proulx, «Le terrorisme et la protection des droits fondamentaux en contexte européen et canadien», (1988) 17 Conseil Canadien de Droit International 152-186.
Daniel Proulx, «L'inextricable égalité constitutionnelle», dans La Cour suprême du Canada : actes de la conférence d'octobre 1985, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1986, 273-278.
Daniel Proulx, Chronique de jurisprudence : «La Loi 101, la clause-Québec et la Charte canadienne devant la Cour suprême : un cas d'espèce?», (1985) 16 R.G.D. 167-193.
Daniel Proulx, «La précarité des droits linguistiques scolaires ou les singulières difficultés de mise en oeuvre de l'article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés», (1983) 14 R.G.D. 335-370.
Daniel Proulx, «La portée de la Charte canadienne des droits et libertés en matière de droits sociaux et collectifs», dans La Charte canadienne des droits et libertés et les droits collectifs et sociaux, (1983) 18 Cahiers de l’ACFAS 55-98.
Daniel Proulx, «Égalité et discrimination dans la Charte des droits et libertés de la personne : étude comparative», (1980) 10 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 381-568.
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