Carmen Lavallée
Professeure titulaire
______________________________________________
Domaines
- Droit de l’enfant
- Droit de la famille
Formation
- B.A., LL.B. (Sherbrooke)
- D.E.A. (Lyon III)
- Doctorat de droit dela famille (Lyon III)
Notes biographiques
Carmen Lavallée est membre du Barreau du Québec depuis 1993 et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1994.
Elle a obtenu un doctorat de droit de la famille de l'Université Lyon III (Jean-Moulin) pour une thèse intitulée Le rôle de la volonté en matière d’adoption en droit français et en droit québécois, sous la direction de la professeure Jacqueline Rubellin-Devichi, avec mention «Très bien avec les félicitations du jury». Cette thèse a été publiée sous le titre L'enfant, ses familles et les institutions de l'adoption. Regards sur le droit français et le droit québécois aux éditions Wilson & Lafleur.
Elle est membre du partenariat de recherche «Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles» (FQRSC). Ce partenariat de recherche sociale aborde différents thèmes autour de la famille québécoise dans une perspective multidisciplinaire et multisectorielle.
Elle a présidé, du 1er mai 2006 au 30 mars 2007, un groupe de travail sur le régime québécois de l’adoption. Ce groupe de travail avait pour mandat d’évaluer le régime de l’adoption et de proposer des orientations en vue d’une éventuelle réforme du cadre législatif. Le rapport a été remis le 30 mars 2007 au ministre québécois de la Justice et au ministre de la Santé et des Services sociaux (lien vers le rapport du groupe de travail).
Elle a occupé, de 2002 à 2004, les postes de vice-doyenne à la recherche de la Faculté de droit et de directrice du programme de doctorat en droit.
Activités de recherche - liste sélective
Monographie
Articles, chroniques, mémoires - liste sélective
C. Lavallée, Pour une adoption sans rupture du lien de filiation d’origine dans les juridictions de civil law et de common law, (2008) 146 Informations Sociales 132-141.
C. Lavallée, «L'actualisation des droits de l'enfant dans une perspective globale : entre l’universalité de la Convention relative aux droits de l’enfant et les particularismes de la Charte africaine sur les droits et le bien-être de l’enfant» dans Démocratie, droits fondamentaux et vulnérabilité, J. Otis (dir.), Presa Universitara, Clujeana, 2006, p. 267-290.
C. Lavallée, «Éthique et droit en matière d’adoption», dans F.R. Ouellette, R. Joyal et R. Hurtubise (dir.), Familles en mouvance : quels enjeux éthiques?, Sainte-Foy (Québec), Presses de l'Université Laval, 2005, 209-224.
C. Lavallée, «La Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale et sa mise en œuvre en droit québécois», (2005) 35 R.D.U.S. 355-374.
S.Philips-Nootens et C. Lavallée, «De l’état inaliénable à l’instrumentalisation, la filiation en question», dans les Actes du colloque L’union civile, nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Les éditions Yvon Blais, 2003, 337-358.
Mémoires
F.-R. Ouellette, C. Collard, C. Lavallée, Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale, Rapport de recherche présenté au FQRSC dans le cadre du Programme Actions concertées sur la famille et les responsabilités familiales, octobre 2005.
F.R. Ouellette, C. Lavallée, D. Goubau, Commentaires sur le rapport produit par le Comité d’experts sur la révision de la Loi sur la protection de la jeunesse, déc. 2004.
Communications et conférences – liste sélective
«La parole de l’enfant devant les instances civiles, entre libéralisme et pragmatisme», conférence présentée lors des Rencontres scientifiques Sherbrooke-Montpellier, tenues à Montpellier du 23 au 25 juin 2008.
«Le régime québécois de l’adoption à l’aube d’une réforme : état de la situation et analyse des principaux enjeux juridiques», conférence présentée lors du Congrès du Barreau du Québec, tenu à Québec du 29 mai au 1er juin 2008.
«Le régime québécois de l’adoption au Québec; un regard sur l’avenir», conférence d’ouverture des journées d’études des contentieux des Centres jeunesse, tenues à Montréal du 7 au 9 novembre 2007.
«Finding out more about your origin – Anonymous birth and Adoption», conférence dans le cadre du colloque Francophone/Anglophone Family Law Judicial Conference, tenue à Édinbourg du 20 au 23 juin 2007.
«Les difficultés d’application des règles jurisprudentielles en matière d’adoption», conférence présentée lors d’une journée de formation destinée aux juges de la Cour du Québec, tenue à Montréal le 2 avril 2007.
«La reconnaissance en droit québécois d’une décision d’adoption rendue à l’étranger», conférence lors du séminaire Repenser l’adoption et son encadrement juridique du partenariat Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles, tenu à Montréal le 24 mai 2006.
«L’actualisation des droits de l’enfant dans le contexte de la mondialisation». Conférence présentée dans le cadre du Congrès Démocratie, droits fondamentaux et vulnérabilité de l’Association des Universités Francophones, tenu au Caire, du 12 au 14 nov. 2005.
«Quelle réforme pour l’adoption?» Conférence présentée le 6 mai 2004 dans le cadre du Colloque «L’adoption : une réalité en évolution à identifier et à partager» de l’Association Charles-Coderre pour l’avancement du droit social, tenu à Sherbrooke du 5 au 7 mai 2004.
«Les enfants canadiens et le droit à l’égalité». Conférence présentée dans le cadre du Congrès annuel du Barreau canadien (section droit à l’égalité) tenu à Montréal, le 19 août 2003.
Financement de la recherche
(2008) Fondation du Barreau du Québec pour la publication d’un volume sur la protection internationale des droits de l’enfant.
(2008) FQRSC - Soutien aux équipes de recherche. Partenariat «Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles».
(2005) Association française de recherche en droit de la famille.
(2003) Fond d’appui aux activités de création et d’édition savante de l’Université de Sherbrooke.
(2002-2005) FQRSC - Action concertée pour le soutien de la recherche sur la famille et les responsabilités parentales Recherche portant sur les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale.
Coordonnées
819 821-8000, poste 61962 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Carmen.Lavallee@USherbrooke.ca
Bureau A9-275 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
