Anne-Marie Savard
Professeure adjointe (présentement en congé)
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Domaines
- Droit de la santé
- Droit des personnes
- Droit de la famille
- Histoire du droit privé
- Théorie du droit
- Approche psychanalytique du droit
Formation
- LL.B (Laval)
- LL.M (Sherbrooke)
Notes biographiques
Anne-Marie Savard est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2009.
Après avoir obtenu une maîtrise en droit de la santé à l’Université de Sherbrooke pour un essai intitulé Le prélèvement de gamètes sur un cadavre aux fins d’insémination artificielle sans le consentement préalable de l’homme : considérations juridiques et éthiques, rédigé sous la direction de la professeure Suzanne Philips-Nootens, Anne-Marie Savard a travaillé pendant deux ans au Centre de bioéthique de l’Institut de recherches cliniques de Montréal (IRCM), au sein du programme Éthique et Télésanté. Elle a complété des études doctorales à l’Université Laval où elle a soutenu une thèse intitulée «Le régime contemporain du droit de la filiation au Québec; d’une normativité institutionnelle à une normativité fusionnelle» sous la direction des professeurs Edith Deleury et Mikhaël Elbaz.
Elle possède à son actif de nombreuses publications dans des revues scientifiques et donne régulièrement des conférences dans le cadre de différents colloques. Entre autres, en juin 2009, elle était l’une des rapporteures québécoises, conjointement avec la professeure Catherine Régis, pour le rapport national québécois relatif au thème de l’accès aux soins et aux médicaments dans le cadre des Journées internationales suisses de l’Association Henri-Capitant portant sur le droit de la santé. Elle a également reçu différents prix et bourses au cours de ses études supérieures. Elle a notamment été lauréate, en 2007, de la première édition du Concours «Cycle de conférences Nouveaux chercheurs» de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. Enfin, elle est très active au sein du réseau de la santé québécois, où elle siège sur plusieurs comités d’éthique clinique et de la recherche et donne périodiquement des formations juridiques aux professionnels de la santé. En 2008, elle a également été invitée par la Commission de l’éthique de la science et de la technologie, à titre d’experte‑juriste, à une audience publique dans le cadre d’un avis sur la procréation assistée que prépare la Commission.
La professeure Savard est représentante juridique sur le Comité d’éthique de la recherche du Centre hospitalier Robert-Giffard (Québec) depuis 2008 et, depuis 2010, sur le Comité d’éthique de la recherche du Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke (CHUS).
Activités de recherche - liste sélective
Articles
Anne-Marie Savard et C. Régis, «L’accès aux soins et aux médicaments au Québec; entre l’idéal et la réalité», (2009-2010) 40 R.D.U.S., nos. 1-2, 269-303.
Anne-Marie Savard, «La nature des fictions juridiques au sein du nouveau mode de filiation unisexuée au Québec; un retour aux sources?», (2006) 47 Les Cahiers de Droit, 377-405
Anne-Marie Savard, «La filiation et la codification au Québec : une approche psychanalytique», (2005) 46 Les Cahiers de Droit, 411-425
Anne-Marie Savard, «Les nouvelles technologies de reproduction : un grand vide au plan législatif», (2001) 1 : 2 Justice-Santé, 16
Anne-Marie Savard, «Analyse comparative de deux systèmes d’enquêtes publiques : l’affaire du sang contaminé (Canada-France)», (1997-1998) 28:1-2 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 151-214
Anne-Marie Savard, «Analyse juridique de la prostitution de la rue», (1995) 9 Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval, 107-134
Contribution à un ouvrage collectif
Anne-Marie Savard, «Droits et devoirs personnels des époux en mariage», dans P.-C. Lafond et A. Roy (dir.), Personnes et famille, JurisClasseur Québec, Collection Droit civil, 2010, Markham, LexisNexis.
Anne-Marie Savard, S. Garon et É. Pruneau, «Le consentement», dans ministère de la Santé et des Services sociaux, Vers un changement de pratique afin de réduire le recours à la contention et à l’isolement, Programme de formation, Gouvernement du Québec, 2006
Communications
Anne-Marie Savard, «Les contentions physiques en établissement de santé au Québec : vers une plus grande sécurité et un respect accru des droits des usagers», dans le cadre de la 1e Rencontre «Droit et soins à Nancy», Nancy, France, 19-20 novembre 2010
Anne-Marie Savard, «Le nouveau mode de gouvernance de la qualité au sein du réseau et les rôles du Comité de vigilance et de la qualité : mise en contexte et point de vue juridique», Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie, Sherbrooke, 29 octobre 2010
Anne-Marie Savard, «Le patient agressif, la garde en établissement et l’intervention du coroner», formation dispensée aux infirmiers et infirmières d’urgence, Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie, Sherbrooke, 14 octobre 2010
Anne-Marie Savard et Suzanne Philip-Nootens, «L’accessibilité aux soins de santé : le potentiel innovateur de la décentralisation et de l’implication citoyenne», Journées Sherbrooke-Montpellier, Sherbrooke, 5 octobre 2010
Anne-Marie Savard, «D’une loi à l’autre : un regard juridique sur les droits des usagers en 2010», formation dispensée aux commissaires aux plaintes et à la qualité des services, Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie, Bromont, 27 mai 2010
Anne-Marie Savard, «Les fondements légaux du triage à la salle d’urgence d’un établissement de santé», formation dispensée aux infirmiers et infirmières d’urgence, Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie, Sherbrooke, 5 mai 2010
Anne-Marie Savard et C. Régis, «Le regard du juriste sur une fonction essentielle au bon fonctionnement du système de santé : le directeur général ou général adjoint d’établissement de santé», formation dispensée aux futurs DG et DGA, dans le cadre du Programme de relève et de gestion de carrière des DG et DGA, une collaboration entre le ministère de la Santé et des Services sociaux et l’Association des cadres supérieurs de la santé et des services sociaux, Québec, les 28 janvier, 11 mars, 29 avril et 3 juin 2010
Anne-Marie Savard, La contention physique dans le réseau de la santé au Québec : le point de vue juridique, dans le cadre d’un Colloque sur l’éthique clinique intitulé «Les relations difficiles entre les intervenants et les usagers; sur quel pied danser?», organisé par l’Institut de consultation et de recherche en éthique et en droit (ICRED) et l’Institut de réadaptation en déficience physique de Québec (IRDPQ), Québec, 5 novembre 2009
Anne-Marie Savard et C. Régis, Association Henri-Capitant, Journées internationales suisses, Aspects du droit de la santé, rapporteures nationales pour le thème «Accès aux soins, accès aux médicaments», Lausanne, 8 au 12 juin 2009
Anne-Marie Savard et D. Goubau, Association Henri-Capitant, section québécoise, Journées bilatérales Suisse-Québec 2008, rapporteurs québécois pour le thème «Famille de fait – famille de droit», Montréal, 13 novembre 2008
Anne-Marie Savard, Mode d’emploi pour l’édification d’une véritable Tour de Babel juridique; l’exemple concluant des aménagements récents en droit québécois de la filiation, dans le cadre d’un Colloque intitulé Les enjeux sociaux, éthiques et politiques autour des nouvelles formes de parentalité et du (non) désir d’enfant, 76e Congrès de l’ACFAS, Centre des congrès de Québec, Québec, 8 mai 2008
Anne-Marie Savard, Sécurité juridique et droit québécois de la filiation : d'un souci d’ordre collectif à une insouciance d’ordre individuel, dans le cadre du Xe Congrès de l’Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ), Sherbrooke, 25 octobre 2007
Anne-Marie Savard, Le droit de la filiation comme «discours agissant» dans la construction identitaire des individus, dans le cadre des midi-conférences Quid Juris?, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 14 mars 2007
Anne-Marie Savard, Le droit québécois de la filiation dans tous ses états ou le passage d’une affaire «institutionnelle» à une affaire «individuelle», dans le cadre de la première édition du Cycle de conférences «Nouveaux chercheurs», de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, sur concours, Université de Montréal, 20 février 2007
Anne-Marie Savard, L’approche psychanalytique en droit pour un meilleur éclairage à la «question des questions» : Pourquoi les lois? Conférencière invitée dans le cadre du cours de maîtrise et doctorat Initiation à la recherche en sciences humaines (DRT-770), Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 8 novembre 2006
Anne-Marie Savard, Comment le droit est passé d’un rôle «instituant» à une fonction d’«entérinement» en droit des personnes; les exemples de la nomination et de la filiation, dans le cadre d’un Colloque intitulé La désinstitutionnalisation du droit ou les enjeux du passage de la figure de la loi à la consécration de l’autonomie privée, 74e Congrès de l’ACFAS, Université McGill, Montréal, 16 mai 2006
Anne-Marie Savard, Filiation et codification : une approche psychanalytique du droit, sur concours, dans le cadre du Colloque international «Codes et codification», visant à souligner les dix ans de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec et le bicentenaire du Code Napoléon, Université Laval, septembre 2004
Anne-Marie Savard, La vie après la mort ou l’insémination artificielle post-mortem, présentation orale lors du 10e Colloque de la Société canadienne de bioéthique, Toronto, 17 octobre 1998
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