Nathalie Vézina

Professeure titulaire

Domaines

  • Théorie générale des obligations
  • Responsabilité civile
  • Droit comparé
  • Méthodologie juridique
  • Pédagogie universitaire
  • Anglais juridique

Formation

  • B.C.L. (McGill)
  • LL.B. (McGill)
  • D.E.A. droit privé (Strasbourg III)
  • Doctorat de droit comparé (Paris II)

Notes biographiques

Nathalie Vézina est membre du Barreau du Québec depuis 1989 et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1992.

Elle a obtenu un doctorat de droit comparé pour une thèse intitulée L'obligation de sécurité. Étude de droit comparé (droits français et québécois), rédigée sous la direction du professeur Denis Mazeaud de l'Université Paris II (Panthéon-Assas).  Elle a collaboré à la sixième édition de l'ouvrage Les obligations de Jean-Louis Baudouin et Pierre-Gabriel Jobin parue en 2005 et était co-auteure de la septième édition parue en 2013. Elle coordonne les activités pédagogiques en anglais juridique offertes à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke et a bénéficié d'une subvention du Fonds d'appui à la pédagogie universitaire pour le développement d'un mode d'enseignement actif et contextualisé de l'anglais juridique au baccalauréat en droit. L'Université de Sherbrooke lui a remis, en septembre 2006, un Prix institutionnel de reconnaissance de la qualité de l'enseignement.

De 2000 à 2004, elle a occupé le poste de secrétaire de Faculté et, de 2002 à 2004, elle a cumulé le titre de vice-doyenne aux affaires étudiantes. Elle a été responsable du Comité d'évaluation de programme du baccalauréat en droit de 2001 à 2003, puis membre du comité du Conseil universitaire pour l'évaluation périodique des programmes de 2005 à 2009. Elle occupe la fonction de présidente du Comité de discipline de l'Université depuis 2006. Elle contribue aux activités de l'École du Barreau, notamment par la rédaction de matériel pédagogique. Elle a participé à différentes activités de formation continue, auprès du Service de la formation permanente du Barreau du Québec, de l'Association du Barreau canadien, du Conseil de la magistrature du Québec et de l'Institut national de la magistrature. Elle est, depuis 2007, présidente de l'Association québécoise de droit comparé (AQDC) et, depuis 2011, membre de l’Académie internationale de droit comparé. Elle est aussi membre du comité scientifique des Cahiers de droit, du conseil consultatif de la Revue de droit de McGill  et du conseil d’administration du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé. Elle enseigne le droit de la responsabilité civile comparé à l'Université d'été de la Fondation pour le droit continental, offerte en collaboration avec l'Université Paris II. Elle a été, à différentes reprises, chercheure invitée à la Faculté de droit de l'Université McGill.

Thèse de doctorat

Nathalie Vézina, L'obligation de sécurité. Étude de droit comparé (droits français et québécois), thèse de doctorat de droit comparé, rédigée sous la direction du professeur Denis Mazeaud, Université Paris II (Panthéon-Assas), 2006, 581 p.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Nathalie VÉZINA et David GILLES (dir.), Actes du colloque du 50e anniversaire de l'Association québécoise de droit comparé/Proceedings of the 50th Anniversary Conference of the Québec Society of Comparative Law (2013) 34 (1-2) RDUS 1-608.

Jean-Louis Baudouin et Pierre-Gabriel Jobin, Les obligations, 7e éd. par Pierre-Gabriel Jobin et Nathalie Vézina, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2013, 1980 p.

Louise Langevin et Nathalie Vézina, « Les obligations » dans Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec 2012-2013, vol. 5, Obligations et contrats, titre I, ch. I à VII, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2012, 27-159.

Nathalie Vézina, dir., Le droit uniforme : limites et possibilités, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2009, 194 p.

Jean-Louis Baudouin et Pierre-Gabriel Jobin, Les obligations, 6e éd. par Pierre-Gabriel Jobin avec la collaboration de Nathalie Vézina, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2005, 1800 p. 

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Nathalie Vézina, « La faute », dans Benoît MOORE, dir., Les grands classiques du droit civil - Les grands concepts, Montréal, Éditions Thémis (à paraître).

Nathalie Vézina, « Avant-propos »/Foreword », dans Nathalie VÉZINA et David GILLES (dir.), Actes du colloque du 50e anniversaire de l'Association québécoise de droit comparé/Proceedings of the 50th Anniversary Conference of the Québec Society of Comparative Law (2013) 24 (1-2) RDUS 2-21.

Nathalie Vézina, « C’est l’histoire d’une fille qui entre dans un bar…’ : L’inexécution contractuelle, la responsabilité du fait d’autrui et l’affaire Chantal », dans  Benoit Moore, dir., Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 645-673.

Nathalie Vézina et Benoît Moore, « La formation du juriste au Québec », dans Travaux de l’association Henri-Capitant, Les professions juridiques. Journées Cambodge-Vietnam, vol. LXI / 2011, Paris, Bruylant et LB2V, 2012, 567-592.

Nathalie Vézina,  « Du phénomène de pollution lumineuse appliqué à l’observation des astres jurisprudentiels : responsabilité objective, responsabilité subjective et l’arrêt Ciment du Saint-Laurent », dans Benoît Moore et Générosa Bras Miranda, dir., Mélanges Adrian Popovici — Les couleurs du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2010, 357-384.

Nathalie Vézina, « La résistance à la norme par la pratique en matière de responsabilité civile : les cas de l’interdiction d’option de régime et des exclusions ou limitations de responsabilité » dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier, dir., Les pratiques, sources de normativité? Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, Faculté de droit, Université de Montpellier et Sherbrooke, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, Éditions RDUS, 2010, 123-142.

Nathalie Vézina, "Civil Liability (Part One) : Preliminary Notions, Duality of Regimes and Factual Basis of Liability" dans Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy, dir., Elements of Quebec Civil Law – A Comparison with the Common Law of Canada, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2008, 325-383.

Nathalie Vézina et Françoise Maniet, «La sécurité du consommateur au Québec… deux solitudes : Mesures préventives et sanctions civiles des atteintes à la sécurité», (2008) 49 C. de D. 57-95; paru également dans Travaux de l’Association Henri-Capitant, Le consommateur. Journées colombiennes, tome LVII / 2007, Paris, Bruylant et LB2V, 2010, 471-493.

Nathalie Vézina, « Grandeurs et misères de l’unification des régimes de responsabilité du fait des produits en France et au Québec », dans Pierre-Claude Lafond, dir., Le droit de la consommation sous influences, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2007, 33-61.

Nathalie Vézina, « L’indemnisation du préjudice corporel sur le fondement de l’obligation de sécurité en droit québécois: solution efficace ou défectueuse? » dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Le préjudice corporel, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2006, 115-138.

Nathalie Vézina, « Le trajet convergent de la responsabilité civile contractuelle et du contrat de transport de personnes en droit québécois : premier bilan de l’itinéraire » dans Benoît Moore, dir., Mélanges Jean Pineau, Montréal, Éditions Thémis, 2003, 577-603.

Nathalie Vézina, « L’exonération fondée sur l’état des connaissances scientifiques et techniques dite du "risque de développement" : regards sur un élément perturbateur dans le droit québécois de la responsabilité du fait des produits » dans P.-C. Lafond, dir., Mélanges Claude Masse. En quête de justice et d’équité, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2003, 433-466.

Nathalie Vézina, « L’arrêt Béliveau St-Jacques et l’exclusion du droit commun de la responsabilité en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : analyse des notions de lésion professionnelle et de préjudice », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en responsabilité civile (1997), Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1997, 85-97.

Nathalie Vézina, « Les articles 1459 à 1469 C.c.Q. et la responsabilité civile contractuelle : plaidoyer en faveur d’une thèse dite "restrictive" », (1996) 75 R. du B. can. 604-617.

Nathalie Vézina, « La demeure, le devoir de bonne foi et la sanction extrajudiciaire des droits du créancier », (1996) 26 R.D.U.S. 455-495.

Nathalie Vézina, « Réactions judiciaires à quelques nouveautés du droit des obligations » dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit civil (1995), Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1995, 71-117.

Nathalie Vézina, « Préjudice matériel, corporel et moral : variations sur la classification tripartite du préjudice », (1993) 24 R.D.U.S. 161-184.

François Tôth et Nathalie Vézina, « La bonne foi des parties au contrat à titre onéreux dans l'action en inopposabilité : réforme ou statu quo? », (1992) 23 R.D.U.S. 215-238.

Nathalie Vézina, « Assurance-prêt et information des emprunteurs : réflexions sur la responsabilité de l'institution financière », (1992) 71 R. du B. can. 294-318. 

Nathalie Vézina, « Dualité de régimes et interdiction d’option», «Faute ou inexécution contractuelle, préjudice et lien de causalité », «Moyens d’exonération et partage de responsabilité en matière contractuelle» et «Indemnisation en matière contractuelle» – Fascicules du JurisClasseur Québec – Obligations et responsabilité, Montréal, LexisNexis Canada [édition à feuilles mobiles].

Nathalie Vézina, « Obligation d’information relative à un bien dangereux et obligation de sécurité : régime général et droit de la consommation » – Fascicule du JurisClasseur Québec – Contrats nommés I, Montréal, LexisNexis Canada [édition à feuilles mobiles].

Projets de recherche

La professeure Nathalie Vézina a obtenu des subventions de la Fondation du Barreau du Québec et de la Fondation pour la recherche juridique pour les sixième et septième éditions de l'ouvrage Les obligations aux Éditions Yvon Blais.

Coordonnées

819 821-8000, poste 62538 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Nathalie.Vezina@USherbrooke.ca
Bureau A9-251 (Pavillon Albert-Leblanc)

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2500 boul. Université
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