Calendrier de conservation

Le secteur des archives est responsable de l'élaboration et de l'application du Calendrier de conservation des documents de l'Université de Sherbrooke. Il constitue sa politique officielle en matière de conservation et d'élimination de ses documents. Le calendrier est également approuvé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) conformément à la Loi sur les archives.

Les règles de conservation constituent une norme établissant la durée de conservation, le cheminement et le traitement des documents depuis leur création jusqu'à leur élimination ou leur versement aux archives historiques.

La calendrier doit permettre l'atteinte de plusieurs objectifs: diminuer la masse documentaire à conserver; préserver les documents qui ont une valeur administrative, légale ou historique; réduire le coût de conservation des documents; augmenter l'efficacité administrative; identifier les responsables des exemplaires principaux des documents.

Les règles de conservation des documents sont regroupées en séries :

Administration

Ressources humaines

Ressources financières

Ressources mobilières et immobilières

Affaires étudiantes

Services communautaires

Enseignement

Recherche et création

Information et communications


Pour de plus amples informations écrivez-nous à l'adresse suivante : archives@usherbrooke.ca