Politiques et règlements
- Considérations sur l'utilisation des banques de données
- Politique d'accès à Internet
- Politique sur les dons de documents (PDF)
- Règlement sur les bibliothèques 2575-015 (PDF) (révisés en 2008)
- Directive sur le développement et la gestion des collections du Service des bibliothèques et archives (2600-051) (PDF)
- Directive relative aux règles de prêt, aux tarifs des services et aux frais de retard dans les bibliothèques 2600-034 (PDF)
- Directive relative au dépôt des essais, des mémoires et des thèses 2600-025 (PDF)
- Procédure d'acquisition de fonds et de collections d'archives privées (PDF)
