Règlements
Note : Les liens qui suivent entraînent le téléchargement de fichiers de type PDF.
- 2575-002 - Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration
- 2575-004 - Avantages accordés au personnel à la retraite
- 2575-005 - Règlement sur l'exonération des droits de scolarité
- 2575-006 - Règlement de circulation et de stationnement sur le campus principal de l'Université de Sherbrooke
- 2575-007 - Avantages sociaux du personnel cadre membre de l'Association du personnel cadre de l'Université de Sherbrooke (APCUS)
- 2575-008 - Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat, des facultés et des instituts
- 2575-009 - Règlement des études
- 2575-010 - Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
- 2575-011 - Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
- 2575-012 - Règlement déterminant les conditions de travail des directrices et directeurs de service
- 2575-013 - Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente de l’Université de Sherbrooke
- 2575-014 - Règlement relatif à l'approbation et à la signature des contrats
- 2575-015 Règlement sur les bibliothèques
- 2575-017 Règlement sur l'usage du tabac
- 2575-018 Règlement concernant le statut de professeure associée ou professeur associé
- 2575-019 - Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou de professeur émérite
- 2575-021 - Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
- 2575-023 - Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
